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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SINOVIA
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OPENcontrol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENcontrol
SINOVIA, SA

Numéro de dépôt :
3784387
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
OPENcontrol de SINOVIA

Présentation de la marque OPENcontrol

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SINOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPENcontrol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINOVIA domicilié(e) 3 rue de Chevilly - 94260 - FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 779 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINOVIA domicilié(e) 3 rue de Chevilly - 94260 - FRESNES - France.

La marque OPENcontrol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENcontrol est expirée depuis le 22 novembre 2020.

SINOVIA a également déposé les autres marques suivantes : Plug &Net Open Components , Plug &View , SINOVIA , A Asphalès , Plug &Net Agent , ECOlighting


SINOVIA, SA - 3 rue de Chevilly - 94260 - FRESNES - France - SIREN 490779980


SINOVIA - 3 rue de Chevilly - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725688 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.